Conseil Municipal

- Quand
- Mercredi 18 novembre 2026
Ordre du jour :
1- Instances : nomination secrétaire de séance
2- Instances : modification des commissions communales
3- Instances : modification du règlement du Conseil Municipal
4- Intercommunalité : présentation du rapport d’activités de Lorient Agglomération
5- Intercommunalité : présentation du rapport d’activités de Morbihan Énergie
6- Énergies : convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’une gestion groupée des certificats d’économies d’énergie
7- Finances : autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
8- Finances : Loyers 2027
9- Finances : Tarifs médiathèque
10- Finances : décision modificative budgétaire budget principal
11- Finances : décision modificative budgétaire budget annexe Poul-Fetan
12- Ressources humaines : approbation de la convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan
13- Questions et informations diverses
1- Instances : nomination secrétaire de séance
2- Instances : modification des commissions communales
3- Instances : modification du règlement du Conseil Municipal
4- Intercommunalité : présentation du rapport d’activités de Lorient Agglomération
5- Intercommunalité : présentation du rapport d’activités de Morbihan Énergie
6- Énergies : convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’une gestion groupée des certificats d’économies d’énergie
7- Finances : autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
8- Finances : Loyers 2027
9- Finances : Tarifs médiathèque
10- Finances : décision modificative budgétaire budget principal
11- Finances : décision modificative budgétaire budget annexe Poul-Fetan
12- Ressources humaines : approbation de la convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan
13- Questions et informations diverses
Date :
Le mercredi 18 novembre 2026 à 19h00
Lieu de l'évènement :
Mairie – Salle du Conseil Municipal, 56310 Quistinic
Prix de l'évènement :
Événement gratuit

